JO et JOCE u 9 novembre 2010
JO du 5 novembre Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l’élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux. JO...
JO, JO de l’UE du 30 octobre au 5 novembre
JO du 5 novembre Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. JO...
BO, JO, JO de l’UE du 23 au 29 octobre
BO du MAAP Note de service interministérielle SG/SAFSL/SDTPS/N2010-1524 du 26/10/2010. Partenariat national et régional : Harmonisation des plans de santé et de sécurité au travail des caisses de mutualité sociale agricole avec le PST2 et les...
JO, JOCE et BO du 2 novembre 2010
JO de l’UE du 29 octobre Directive 2010/70/UE de la Commission du 28 octobre 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la date d’expiration de l’inscription de la substance active carbendazime à l’annexe I. Catalogue...
JO, JO de l’UE du 16 au 22 octobre
JO du 22 octobre Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-1232 du 21 octobre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'environnement. Ordonnance n° 2010-1232 du...
JO, JO de l’UE du 9 au 15 octobre
JO de l'UE du 15 octobre Règlement (UE) no 924/2010 de la Commission du 14 octobre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes. Décision de la Commission du...
JO et JOCE
JO du 8 octobre Convention du 6 octobre 2010 entre l’Etat et l’ADEME relative au programme d’investissements d’avenir (action « réseaux électriques intelligents »). Avis aux fabricants et importateurs de produits chimiques sur l’obligation de...
JO, JO de l’UE du 2 au 8 octobre
JO du 8 octobre Convention du 6 octobre 2010 entre l'Etat et l'ADEME relative au programme d'investissements d'avenir (action « réseaux électriques intelligents »). Arrêté du 29 septembre 2010 relatif aux conditions techniques applicables aux...
JO, JO de l’UE du 25 septembre au 1er octobre
JO du 1er octobre Arrêté du 23 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2008 relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte. Avis relatif à l'extension d'un protocole d'accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la...
JO et JOCE du 4 octobre 2010
JO du 1er octobre Arrêté du 23 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 28 juillet 2008 relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte. JO du 30 septembre Arrêté du 20 septembre 2010 portant nomination du commissaire du...
JO et JOCE du 28 septembre 2010
JO du 22 septembre Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires. JO de l’UE du...
JO, JO de l’UE du 18 au 24 septembre
JO de l'UE du 24 septembre Règlement (UE) no 839/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes. Règlement (UE) no 840/2010 de...
JO et JOCE du 21 septembre 2010
JO de l’UE du 16 septembre Règlement (UE) no 810/2010 de la Commission du 15 septembre 2010 portant modification du règlement (UE) no 206/2010 établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en...
JO, JO de l’UE du 11 au 17 septembre
JO de l'UE du 17 septembre Règlement (UE) no 816/2010 de la Commission du 16 septembre 2010 modifiant le règlement (CE) no 1580/2007, en ce qui concerne les volumes de déclenchement des droits additionnels pour les tomates. Règlement (UE) no...
JO, JO de l’UE du 4 au 10 septembre
JO du 10 septembre Arrêté du 30 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit...
BO, JO, JO de l’UE du 28 août au 3 septembre
JO du 3 septembre Décret n° 2010-1036 du 1er septembre 2010 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre). Arrêté du 29 juillet 2010 portant désignation d'un organisme chargé de la coordination technique de...