JO, JO de l’UE du 12 au 18 juin
JO du 18 juin Arrêté du 3 juin 2010 portant extension de l'accord interprofessionnel relatif aux conditions générales d'achat des pommes de terre destinées à l'industrie de la féculerie pour les campagnes 2010-2011 et 2011-2012. Arrêté du...
JO et JOCE du 21 juin 2010
JO de l’UE du 17 juin Décision de la Commission du 10 juin 2010 relative aux lignes directrices pour le calcul des stocks de carbone dans les sols aux fins de l’annexe V de la directive 2009/28/CE. JO de l’UE du 16 juin Règlement (UE) no...
JO et JOCE du 14 juin 2010
BO du 11 juin Circulaire DGPAAT/SDEA/C2010-3059 du 07/06/2010 - Les « mesures agroenvironnementales » A consulter sur http://agriculture.gouv.fr/sections/publications/bulletin-officiel/bo_view JO de l’UE du 10 juin Décision de l’Autorité de...
BO, JO, JO de l’UE du 5 au 11 juin
BO du 11 juin Circulaire DGPAAT/SDEA/C2010-3059 du 07/06/2010 - Les « mesures agroenvironnementales ». Note de service DGPAAT/SDEA/N2010-3027 du 08/06/2010 - Précisions relatives au financement des opérations des SAFER pour l'année 2010 ...
JO et JOCE du 7 juin 2010
JO du 4 juin Arrêté du 25 mai 2010 modifiant l’arrêté du 27 novembre 2006 fixant des mesures de prophylaxie collective de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR). JO du 2 juin Avis portant homologation du cahier des charges technique en...
JO, JO de l’UE du 29 mai au 4 juin
JO du 4 juin Arrêté du 25 mai 2010 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant des mesures de prophylaxie collective de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR). JO de l'UE du 4 juin Règlement (UE) no 484/2010 de la Commission du 3 juin 2010...
JO, JO de l’UE du 22 au 28 mai
JO du 28 mai Arrêté du 12 mai 2010 portant homologation d'un accord interprofessionnel relatif à la présence d'inhibiteurs dans le lait et aux modalités de prise en charge des coûts. Arrêté du 12 mai 2010 relatif au droit établi au profit de...
JO et JOCE
__BO du 21 mai__ %% % Note de service DGER/SDI/N2010-2062 du 18/05/2010, appel à candidature « établissements pilotes du plan écophyto 2018, axe 2, action 16 » . %% % % %% Circulaire DGPAAT/SDEA/C2010-3046 du 17/05/2010 - Modalités de mise en...
BO, JO, JO de l’UE du 15 au 21 mai
BO du 21 mai Note de service DGER/SDI/N2010-2062 du 18/05/2010, appel à candidature « établissements pilotes du plan écophyto 2018, axe 2, action 16 » . Circulaire DGPAAT/SDEA/C2010-3046 du 17/05/2010 - Modalités de mise en œuvre de l'indemnit...
JO, JO de l’UE du 15 au 21 mai
BO du 21 mai Note de service DGER/SDI/N2010-2062 du 18/05/2010, appel à candidature « établissements pilotes du plan écophyto 2018, axe 2, action 16 » . Circulaire DGPAAT/SDEA/C2010-3046 du 17/05/2010 - Modalités de mise en œuvre de...
JO, JO de l’UE du 8 au 13 mai
JO de l'UE du 13 mai Règlement (UE) no 414/2010 de la Commission du 12 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées. Règlement (UE) no 418/2010 de la...
JO et JOCE
__JO de l’UE du 13 mai__ %% % % %% Règlement (UE) no 414/2010 de la Commission du 12 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées. %% % % %% __JO de l’UE...
JO et JOCE
__JO du 7 mai__ %% % Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2010-459 du 6 mai 2010 modifiant les livres Ier, V et VI du code rural (notamment sur l’adaptation du statut des coopératives). %% % % %% Ordonnance n° 2010-459...
JO, JO de l’UE du 1 au 7 mai
JO du 7 mai Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-459 du 6 mai 2010 modifiant les livres Ier, V et VI du code rural (notamment sur l'adaptation du statut des coopératives). Ordonnance n° 2010-459 du 6 mai 2010...
JO, JO de l’UE du 24 au 30 avril
JO de l'UE du 30 avril Règlement (UE) no 369/2010 de la Commission du 29 avril 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes. Règlement (UE) no 370/2010 de la...
BO, JO et JO de l’UE du 17 au 23 avril
reference-appro.com renforce votre veille réglementaire avec les circulaires parues au bulletin officiel du ministère de l'Agriculture. BO du 23 avril Circulaire interministérielle DGPAAT/SDEA/C2010-3039 du 19/04/2010 concernant les tarifs de...