JO, JO de l’UE du 14 au 22 juillet
JO du 22 juillet Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application de l'article L. 642-4 du code rural et de la pêche maritime. JO de l'UE du 22 juillet Décision d'exécution de la Commission du 20 juillet 2011 corrigeant la décision 2010/152/UE...
JO, JO de l’UE du 9 au 13 juillet
JO du 13 juillet Décret n° 2011-833 du 12 juillet 2011 fixant la liste des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable. Arrêté du 30 juin 2011 portant institution d'un comit...
BO, JO, JO de l’UE du 25 juin au 1er juillet
JO du 1er juillet Arrêté du 27 juin 2011 portant institution des comités techniques au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire. Décret n° 2011-797 du 30 juin 2011 modifiant...
BO du map, JO, JO de l’UE du 18 au 24 juin
BO du map du 24 juin Arrêté du 07/06/2011. Arrêté portant nomination de deux représentants des organisations professionnelles du secteur forestier à la Commission nationale technique du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de...
BO, JO, JO de l’UE du 11 au 17 juin
JO du 17 juin Décret n° 2011-677 du 15 juin 2011 modifiant le décret n° 2010-1684 du 29 décembre 2010 attribuant le label de pôle d'excellence rurale. Arrêté du 6 juin 2011 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de...
JO, JO de l’UE du 2 au 10 juin
JO du 10 juin Arrêté du 13 mai 2011 relatif aux conditions de production de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2010. Arrêté du 13 mai 2011 relatif aux conditions de production de certains vins d'appellation...
JO, JO de l’UE du 28 mai au 1er juin
JO du 1er juin Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères. JO de l'UE du 1er juin Règlement d'exécution (UE) no 532/2011 de la Commission du...
BO du 29 avril au 6 mai
Arrêté (DGER) du 28/04/2011 Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l'École nationale vétérinaire de Toulouse. Note de service DGER/SDEDC/N2011-2068 du 03/05/2011. Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilit...
JO, JO de l’UE du 30 avril au 6 mai
JO de l'UE du 6 mai Règlement d'exécution (UE) no 436/2011 de la Commission du 5 mai 2011 modifiant le règlement (CE) no 690/2008 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la...
BO
Note de service DGPAAT/SDEA/N2011-3018 du 19/04/2011. Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture. Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3029 du 20/04/2011. Mise en œuvre de la mesure 323 C « dispositif intégré en faveur du...
BO, JO, JO de l’UE du 16 au 22 avril
Note de service DGER/SDI/N2011-2055 du 13/04/2011 Appel à candidatures « établissements pilotes du plan écophyto 2018, axe 2, action 16 ». Circulaire DGPAAT/SDEA/SDBE/C2011-3024 du 13/04/2011. Plan de performance énergétique. Circulaire...
BO, JO, JO de l’UE du 19 au 25 mars
Note de service DGER/SDI/SDPOFE/N2011-2029 du 15/03/2011 Appel à candidatures pour la mise en œuvre de deux actions du Programme national pour l'alimentation portant sur la consolidation d'un inventaire du patrimoine alimentaire et culinaire des...
BO du MAP, JO, JO de l’UE du 5 au 11 mars
Circulaire CAB/C2011-0001 du 02/03/2011 Orientations nationales en vue de la mise en œuvre régionale du Programme national pour l'alimentation pour l'année 2011. Circulaire DGER/SDI/C2011-2005 du 28/02/2011 Lancement de l'appel à propositions...
JO, JO de l’UE du 26 février au 4 mars
JO du 4 mars Arrêté du 21 février 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux. Décret n° 2011-239 du 3 mars 2011 relatif aux...
BO du ministère de l’Agriculture, JO, JO de l’UE du 19 au 25 février
BO du 25 février Circulaire DGER/SDPOFE/C2011-2003 du 21/02/2011 Cette circulaire a pour objet de fixer les modalités de mise en œuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices...
BO du ministère de l’Agriculture
Décisions du 07/02/2011, 28/01/2011 et 31/01/201 : décisions Filiere/2011-01 portant délégation de signature pour la Direction « Animation des Filières », INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-06 modifiant la décision du 04/08/2010 portant modalités de...