JO, JO de l’UE du 8 au 14 octobre
JO du 14 octobre Arrêté du 29 septembre 2011 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol (Catherine Goavec remplace Robert Volut). JO de l'UE du 14 octobre Règlement d'exécution (UE) no...
Tension à la veille de la présentation du projet de la future Pac
Alors que le projet de la Commission européenne pour la réforme de la politique agricole commune doit être publié le 12 octobre, les organisations agricoles Copa et Cogeca ont tenu un colloque sur la Pac le 6 octobre. Un des points...
JO, JO de l’UE et BO du Map du 3 au 9 octobre 2011
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 9 octobre Décret n° 2011-1251 du 7 octobre 2011 relatif à l’agrément des conservatoires régionaux d’espaces naturels. Arrêté du 7 octobre 2011 relatif aux...
BO du MAP n° 40 du 7 octobre 2011
Note de service DGPAAT/SDPM/N2011-3034 du 04/10/2011. CPER 2007-2013 - Evolution des orientations dans le secteur de la production de lait de vache.# Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3076 du 01/10/2011. PMBE et prêt bonifié MTS-JA : vérification du...
JO, JO de l’UE du 1er au 7 octobre
JO de l'UE du 7 octobre Règlement d'exécution (UE) no 993/2011 de la Commission du 6 octobre 2011 portant approbation de la substance active hydroxy-8-quinoléine, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil...
JO, JO de l’UE et BO du map du 26 septembre au 2 octobre 2011
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 2 octobre Décret n° 2011-1227 du 30 septembre 2011 relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire. Arrêté du...
JO, JO de l’UE et BO du Map du 18 au 25 septembre 2011
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 25 septembre Décret n° 2011-1177 du 23 septembre 2011 relatif à l’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés. Arrêté du 20 septembre 2011 portant...
BO du MAP du 23 sept
Note de service DGER/SDEDC/N2011-2116 du 19/09/2011. Mise en place d'une représentation des EPLEFPA en région. Note de service DGER/SDEDC/N2011-2120 du 21/09/2011. Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2011-2080 du 22 juin 2011 relative aux...
JO, JO de l’UE et BO du Map du 10 au 18 septembre 2011
Cliquez sur l’intitulé du texte pour avoir accès au document réglementaire. JO du 18 septembre Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de...
JO, JO de l’UE et BO du Map du 4 au 11 septembre 2011
BO du MAP du 9 septembre 2011 Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8203 du 06/09/2011. Plan national d’inspections dans le domaine de la protection animale dans la filière poulets de chair.
JO, JO de l’UE du 27 août au 3 septembre 2011
JO du 3 septembre Arrêté du 26 août 2011 modifiant la composition de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture. JO du 2 septembre Avis d’appel à candidatures d’experts auprès de l’Agence nationale de sécurit...
BO du ministère de l’Agriculture, du 2 septembre 2011
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Beaumes de Venise », homologué par le décret n° 2011-1020 du 25 août 2011, JORF du 27 août 2011. Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « SANCERRE » homologué par le...
JO et JO DE L’UE du 20 au 27 août 2011
JO du 27 août Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d’excellence rurale. Arrêté du 25 août 2011 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et...
JO et JO de l’UE, du 11 au 24 août inclus
BO n° 33 du 19 août 2011 Décision du 02/08/2011 n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-34 portant définition des modalités générales d'intervention de FranceAgriMer au titre des actions de promotion, publicité, communication pour l'ensemble des filières...
JO et JO de l’UE, du 11 au 19 août
JO du 20 août Arrêté du 1er juillet 2011 modifiant la composition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties, du comité national des appellations laitières, agroalimentaires...
JO et JO de l’UE, du 29 juillet au 10 août inclus
BO du 12 août Décisions des 02/08, 03/08 et 04/08/2011. Décision n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-35 (renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers ), n° AIDES/SAN/D 2011-40 (modalités d'accompagnement financier...