Christophe Grison, mitigé sur le contenu du COS
Le Comité d’orientation stratégique et de suivi (COS) consacré à la réduction des usages de produits phytosanitaires, dans le cadre du plan Écophyto 2+, a été inauguré le 10 avril (cf autre papier dans cette lettre). Parmi la soixantaine de...
Colloque IBMA : booster les solutions et accélérer la recherche
La vague est partie, le biocontrôle est l’une des réponses pour réduire les usages de produits phytosanitaires de 50 % à l’horizon 2025. À condition de créer un cadre stable et attractif pour la recherche française, de créer une réglementation...
Hausse de la redevance pour pollutions diffuses : un surcoût pouvant dépasser 20 € par hectare de blé
L’enjeu de la hausse de la redevance pour pollutions diffuses (RPD) n’est pas des moindres. Selon de premières évaluations conduites par Arvalis-Institut du végétal, le surcoût pourrait dépasser les 20 €/ha en blé. « Le surcoût lié aux...
François Laurent, Arvalis - « Hausse de la RPD : un surcoût pouvant dépasser 20 €/ha de blé »
L’enjeu de la hausse de la redevance pour pollutions diffuses (RPD) n’est pas des moindres. Selon de premières évaluations conduites par Arvalis-Institut du végétal, le surcoût pourrait dépasser les 20 €/ha en blé. « Le surcoût lié aux herbicides...
RPD : les taux actualisés bientôt disponibles
Encore un peu de patience… L’actualisation des données liées aux nouveaux taux de la redevance pour pollution diffuse (RPD) devrait être terminée pour la fin de la troisième semaine de janvier, et consultable via notamment la base Phytodata...
Redevance pour pollutions diffuses : la liste définitive des substances actives taxées est publiée
La loi de finances pour 2019 réformant la redevance pour pollutions diffuses (RPD), ainsi que l’arrêté du 28 décembre 2018 établissant la liste des substances actives de produits phytosanitaires concernées en 2019 par cette RPD sont parus au JO...
JO et JO de l’UE du 22 décembre 2018 au 7 janvier 2019
JO de l’UE du 7 janvierRèglement (UE) 2019/4 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 concernant la fabrication, la mise sur le marché et l’utilisation d’aliments médicamenteux pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 183/2005...
RPD : parution de la liste définitive des substances actives taxées
La loi de finances pour 2019 réformant la redevance pour pollutions diffuses (RPD), ainsi que l’arrêté du 28 décembre 2018 établissant la liste des substances actives de produits phytosanitaires concernées en 2019 par cette RPD sont parus au JO...
JO, JO de l’UE du 22 décembre au 4 janvier
JO du 3 janvierAvis du ministère chargé du travail relatif à des équipements de protection individuelle (EPI) protégeant contre les produits phytopharmaceutiques.JO du 30 décembreLOI n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019.Arrêt...
Redevance pour pollutions diffuses : hausse actée pour 2019
Les députés ont adopté, en lecture définitive, le 20 décembre 2018 au matin, le projet de loi de finances pour 2019. Et avec lui, l’article 76 relatif à la hausse de la redevance pour pollutions diffuses (RPD), tel que rédigé dans sa version...