RPD : projet d’arrêté enfin dévoilé
Le projet d’arrêté établissant la liste des substances actives de produits phytosanitaires concernées en 2019 par la redevance pour pollutions diffuses (RPD) est enfin en consultation publique. Et ce, jusqu’au 14 décembre 2018.La RPD prend en...
Redevance pour pollutions diffuses : les substances concernées en 2019 sont dévoilées
Le projet d’arrêté établissant la liste des substances actives de produits phytosanitaires concernées en 2019 par la redevance pour pollutions diffuses (RPD) est enfin en consultation publique. Et ce, jusqu’au 14 décembre 2018.La RPD prend en...
« Ne pas taxer les produits de biocontrôle avec la redevance pour pollutions diffuses », Antoine Meyer, IBMA France
« Avec la nouvelle redevance pour pollutions diffuses (RPD) adoptée par le Gouvernement, 20 % des produits de biocontrôle inclus dans la liste officielle vont être davantage taxés, avance Antoine Meyer, président d’IBMA France, l’Association...
Antoine Meyer, IBMA France : « Exclure les produits de biocontrôle de la RPD »
« Avec la nouvelle redevance pour pollutions diffuses (RPD) prévue par le Gouvernement, 20 % des produits de biocontrôle inclus dans la liste officielle vont être davantage taxés, avance Antoine Meyer, président d’IBMA France, interrogé par...
Le Gouvernement lance la consultation publique sur le plan Écophyto 2+
Les ministres de l’Agriculture, de la Transition écologique, de la Santé et de la Recherche ont lancé le 20 novembre la consultation publique sur le plan Écophyto 2+. Elle est ouverte jusqu’au 10 décembre 2018. Les contours de cette version du...
Séparation vente et conseil : ordonnance prise avant avril 2019
Lors de leur audition, le 8 novembre, par les députés de la mission glyphosate, les ministres de la Transition écologique et de l’Agriculture ont également fait le point sur plusieurs mesures visant l’objectif global de réduction de l’usage des...
Séparation vente/conseil : l’ordonnance sera prise avant avril 2019
Lors de leur audition, le 8 novembre, par les députés de la mission glyphosate, les ministres chargés de l’Écologie et de l’Agriculture ont également fait le point sur plusieurs mesures visant l’objectif global de réduction de l’usage des...
Redevance pour pollutions diffuses : des taux en forte hausse dès 2019
Comme annoncé dans le plan d’actions du Gouvernement « sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides », la redevance pour pollutions diffuses (RPD) va être renforcée dès le 1er janvier 2019. De...
RPD : le nouveau classement des substances actives dévoilé sous peu
La redevance pour pollutions diffuses (RPD) va être renforcée dès le 1er janvier 2019. Le projet de loi de finances pour 2019 instaure de nouvelles catégories et des taux allant de 0,90 €/kg de substance active à 9 €/kg, contre 0,90 €/kg ...
« Climat et biodiversité, des enjeux qui montent », Marc Hoeltzel, directeur de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Référence environnement : Quelles sont les grandes lignes abordées dans le onzième programme de l’Agence Rhin-Meuse ?Marc Hoeltzel : Nous allons davantage cibler les actions pour lutter et s’adapter au changement climatique. Nous avons fait le...