Ecophyto V2 : les parties prenantes font part de leurs remarques
Le comité consultatif de gouvernance du plan Ecophyto s’est réuni le 6 mai, en présence des ministères de l’Agriculture et de l’Écologie. L’occasion pour toutes les parties prenantes d’échanger sur la V2 du plan Ecophyto. Les professionnels...
L’an 1 de l’agro-écologie, en attendant la formalisation de la V2 d’Ecophyto
Dans le prolongement du Comité national d’orientation et de suivi qui avait lieu le 30 janvier au matin dressé le bilan, mitigé, du plan Ecophyto, la conférence nationale « 2015 - L’an 1 de l’agro-écologie » a été l’occasion pour le ministre...
Ecophyto 2 : Le Foll présentera la nouvelle orientation le 30 janvier
A l’occasion de la remise au Premier ministre du rapport du député Dominique Potier le 23 décembre, Stéphane Le Foll a salué dans un communiqué du 7 janvier « l’excellent travail » conduit sur la base de six mois de débats et d’échanges avec...
Phytos : sept grands rendez-vous réglementaires en 2015
Cette nouvelle année sera une fois de plus déterminante sur le front de la réglementation sur les produits phytosanitaires, avec des évolutions sur au moins sept grands dossiers importants : déploiement de la deuxième version d'Ecophyto, arrêt...
JO et JO de l’UE du 20 au 26 octobre 2014
JO du 24 octobre Arrêté du 15 octobre 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatique. JO du 22 octobre Arrêté du 6 octobre 2014 relatif au financement du programme national « Ecophyto...
Redevance pour pollutions diffuses : les règles changent
Deux textes relatifs à la redevance pour pollutions diffuses, dont les projets avaient été mis en consultation publique*, sont parus au JO du 8 octobre 2014 : le décret n° 2014-1135 du 6 octobre 2014 relatif à l’assiette et aux modalités de...
JO et JO de l’UE du 6 au 12 octobre 2014
Arrêté du 6 octobre 2014 établissant la liste des substances définies à l’article R. 213‑48‑13 du code de l’environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses. Décret n° 2014-1139 du 6 octobre 2014 modifiant les articles R. 653‑63 ...
JO, JO de l’UE du 4 au 10 octobre
JO de l'UE du 10 octobre Règlement délégué (UE) no 1062/2014 de la Commission du 4 août 2014 relatif au programme de travail pour l'examen systématique de toutes les substances actives existantes contenues dans des produits biocides visé dans le...
Budget de l’agriculture en baisse, des moyens supplémentaires pour la sécurité sanitaire
60 emplois supplémentaires seront destinés à renforcer les contrôles sanitaires, a indiqué Stéphane Le Foll lors de la présentation, le 1er octobre, du projet de loi de finance pour l’agriculture pour l’année 2015. Une première selon le...
Dominique Potier, en charge de la version 2 du plan Ecophyto
Manuel Valls a confié, le 30 mai, au député PS de Meurthe et Moselle Dominique Potier, également président du conseil consultatif de gouvernance d’Ecophyto, une mission parlementaire afin de rédiger la deuxième version du plan Ecophyto. Elle...