Ecophyto : des chiffres en hausse en 2014, une mobilisation qui se poursuit
La note du ministère de l’Agriculture sur les tendances de recours aux produits phytosanitaires de 2009 à 2014 a été remise aux membres du Comité national d’orientation et de suivi du plan Ecophyto qui se sont réunis ce 8 mars 2016. « Les...
Pesticides : Cash investigation, les firmes dénoncent un reportage à charge
L'émission Cash Investigation consacrée aux pesticides, diffusée le 2 février sur France 2, a dressé un panorama dramatique sur la présence de pesticides dans l'environnement. L'Union nationale des industriels de la protection des plantes a...
Pollution de l’air : la Cour des comptes épingle le ministère de l’Agriculture
La Cour des comptes a rendu public en décembre 2015 un rapport sur la pollution de l’air en France, secteur par secteur. « Émetteur prépondérant d’ammoniac et de méthane, polluants dont les émissions ont très peu diminué depuis vingt ans », le...
JO et JO de l’UE du 10 au 16 novembre 2015
JO du 14 novembre Décret n° 2015-1477 du 12 novembre 2015 relatif au paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l’environnement dit « paiement vert » prévu par la politique agricole commune. JO de l’UE du 14 novembre...
JO, JO de l’UE du 7 au 13 novembre
JO du 13 novembre Arrêté du 6 novembre 2015 établissant la liste des substances définies à l'article R. 213‑48‑13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses. JO du 10 novembre Arrêté du 4 novembre 2015 relatif ...
Plan Ecophyto : la V2 est publiée
La V2 du plan Ecophyto vient d’être publiée. Elle est accessible en ligne sur http://agriculture.gouv.fr/plan-ecophyto-2015. La déclinaison pratique de ce plan sera présentée en ouverture du Comité consultatif de gouvernance du...
Ecophyto : l’expérimentation des CEPP manque encore de concret
Le dispositif expérimental de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) sera mis en place du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2022. L’ordonnance présentée en Conseil des ministres le 7 octobre par Stéphane Le Foll, et publiée...
CEPP, la phase pilote démarre au 1er juillet 2016… dans le brouillard
Les certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) étaient à l'ordre du jour du Conseil des ministres le 7 octobre (cf article semaine passée). Dès le lendemain, une ordonnance était publiée au JO pour bâtir les contours de leur...
Ecophyto : le Gouvernement publie sa V2 et la met en consultation
Le projet de plan Ecophyto version II est en consultation publique depuis le 8 juin et jusqu’au 29 juin. Inspiré du rapport confié au député Dominique Potier, remis le 23 décembre 2014 au gouvernement, cette V2, a ensuite fait l’objet...
La V2 du plan Ecophyto en consultation publique
Le projet de plan Ecophyto version II est en consultation publique depuis le 8 juin et jusqu'au 29 juin. Confiée au député Dominique Potier qui a remis son rapport le 23 décembre 2014, cette V2 a ensuite fait l'objet d'échanges entre l'État et...