Les autres brèves du 22 mai
L’ONG Noé lance l’appel à projets « SOS pollinisateurs sauvages ». Objectif : soutenir les associations locales qui œuvrent sur le terrain et contribuent à la sauvegarde des pollinisateurs. Symboliquement, l’appel a été lancé le 20 mai ...
Maladies professionnelles liées aux pesticides : le Gouvernement travaille à améliorer leur reconnaissance
Les sénateurs avaient adopté en première lecture, le 1er février 2018, une proposition de loi portant la création d’un fonds d’indemnisation des victimes des pesticides. Et ce, contre l’avis du Gouvernement. Ce dernier avait fait savoir qu’il...
Victimes des pesticides : un rapport plaide en faveur de la création d'un fonds d'indemnisation
Dans leur rapport publié le 18 avril, le CGAAER (Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux), l’IGAS (Inspection générale des affaires sociales) et l’IGF (Inspection générale des finances) estiment que le risque...
Phytosanitaires : controverses autour du rapport de la mission parlementaire
Si tous les acteurs mobilisés autour de la question des produits phytosanitaires s’accordent plus ou moins sur les dommages collatéraux, sanitaires et environnementaux, induits par leur utilisation, les avis divergent sur les plans d’action ...
Phytosanitaires : la mission d'information parlementaire avance 35 propositions
La mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques a finalisé son rapport après cinq mois de travail, 47 auditions, trois déplacements en France et un à Bruxelles. Ce rapport, examiné le 4 avril par les quatre...
Phytos : les sénateurs approuvent la création d’un fonds d’indemnisation des victimes
Les sénateurs ont adopté en première lecture, le 1er février 2018, la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques. Le texte, présenté par Nicole Bonnefoy et les membres du groupe...
Les autres brèves du 30 janvier 2018
Le Sénat examinera le 1er février, en séance publique, la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques. Le texte, présenté par Nicole Bonnefoy et les membres du groupe socialiste et...
Grippe aviaire : prise en charge de la moitié des pertes postérieures au vide sanitaire
Du fait de l’absence de poussins et de canetons sur le marché, Stéphane Travert a annoncé le 10 novembre la préparation d’un dispositif visant à indemniser la moitié des pertes économiques survenues après la levée des restrictions sanitaires pour...
Pesticides et santé : deux salariés de Triskalia interpellent les pouvoirs publics
Raymond Pouliquen et son fils Noël ont tous les deux exercé leur activité professionnelle sur le site du groupe coopératif Triskalia à Glomel, au contact de pesticides. Respectivement atteints d’une leucémie et d’un lymphome, ils tentent de...
Phyto-victimes : dépôt d’une proposition de loi créant un fonds d’indemnisation
Prendre en charge la réparation intégrale des préjudices des personnes atteintes de maladies liées à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques, que ces maladies soient ou non d’origine professionnelle : tel est l’objectif de la proposition...