Simplification du droit environnemental : un an d’expérimentation à l’étude
Sur demande du Premier ministre, une mission interministérielle a rendu le 26 janvier 2016 un rapport d’évaluation des expérimentations de simplification du droit environnemental en faveur des entreprises. Trois mesures sont en phase de test...
Grippe aviaire : l’arrêté sur le vide sanitaire prévu le 5 février
Le ministère de l’Agriculture devrait publier le 5 février un arrêté relatif à l’épidémie de grippe aviaire qui frappe le Sud-Ouest de la France. Le texte doit préciser les modalités de mise en place du vide sanitaire et les mesures de...
Seine-Normandie : 1,12 milliard d’euros de travaux pour l’agriculture
L’Agence de l’eau Seine-Normandie a présenté le 28 janvier son Schéma directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) pour la période 2016-21. L’objectif est d’atteindre les 62 % de masses d’eau en bon état d’ici à 2021 contre 39 ...
Graph Agri 2015 : Panorama de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de l’alimentation et de la forêt
Le service de la statistique et de la prospective (SSP) du ministère de l’Agriculture vient de publier l’édition 2015 du Graph Agri. Cet ouvrage comporte 141 chapitres et répond à un certain nombre de questions relatives à l’agriculture...
JO et JO de l’UE du 25 au 31 janvier 2016
JO du 31 janvier Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés). JO du 30 janvier Décret n° 2016-58 du 28 janvier 2016 pris pour application de l’article 94 de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir...
BO du 21 au 28 janvier 2016 (ministère chargé de l’Agriculture)
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-69 du 27-01-2016 : Ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments. Instruction technique DGAL/SDSSA/2016-66 du 27-01-2016 : Plan d’action « abattoir » ...