Agence de l’eau Loire-Bretagne : la contribution de l’agriculture passe à 6,8 %
La part de l’agriculture dans les recettes du 10e programme de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, adopté le 4 octobre, augmente à 6,8 %, contre 6,4 % précédemment. Celle des consommateurs baisse, passant de 81,4 % à 79,7 %. Pour les pollutions...
Agence de l’eau Artois-Picardie : protéger la ressource en eau
Les règles du jeu de l’intervention de l’Agence de l’eau Artois-Picardie ont été fixées le 19 octobre, après 18 mois de concertation. Le budget pour la période 2013-2018 s’élève à 1,03 milliard d’euros. 88 M€ sont dédiés à la protection de la...
JO, JO de l’UE du 27 octobre au 2 novembre
JO du 1er novembre Arrêté du 23 octobre 2012 portant extension d'un accord collectif de travail portant sur le stress au travail et les risques psychosociaux dans les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement...
Colloque « Eau et territoires », 26 et 27 novembre 2012, Toulouse
Le colloque « L’eau et l’avenir durable des territoires » se déroulera les 26 et 27 novembre 2012 à Toulouse Labège. Les thèmes qui seront débattus s’insèrent parfaitement dans la perspective d’une politique de l’eau mieux intégrée aux politiques...
JO des 3 et 4 novembre
JO du 4 novembre Décret n° 2012-1224 du 2 novembre 2012 modifiant le décret du 20 octobre 2005 portant expérimentation du volume complémentaire individuel pour les appellations d’origine contrôlées « Petit Chablis », « Chablis », « Chablis...
JO, JO de l’UE du 29 octobre au 2 novembre
JO de l’UE du 1er novembre Décision d’exécution de la Commission du 30 octobre 2012 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour les nouvelles substances actives amétoctradine (objet de la demande...
Forums sur l’eau - 20 novembre au 17 décembre 2012 - Grand Ouest
Du 20 novembre au 17 décembre, le comité de bassin Loire-Bretagne organise six forums de l’eau. Objectif : débattre des questions auxquelles la stratégie pour l’eau devra répondre. Et ce dans le cadre de la consultation du public et des acteurs...