JO, JO de l’UE du 28 juillet au 24 août
JO du 24 aoûtArrêté du 3 août 2018 fixant le cahier des charges applicable aux entreprises d’assurance pour l’habilitation à commercialiser des contrats d’assurance éligibles à l’aide à l’assurance récolte pour la campagne 2019.Arrêté du...
Une nouvelle impulsion interministérielle pour Écophyto
Le comité d’orientation stratégique et de suivi (COS) du plan Écophyto a réuni pas moins de quatre ministres, le 27 juillet. Si Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture, est un habitué des enjeux abordés, tout comme le ministre de la...
Écophyto : le plan II+ se prépare
Les ministres chargés de l’Agriculture, de l’Écologie, de la Recherche et de la Santé ont réuni, le 27 juillet, le Comité d’orientation stratégique et de suivi (COS) du plan Écophyto. La version II+ du plan a été examinée. Elle sera soumise à la...
AGPM - « Néonicotinoïdes, le double renoncement de la parole du Président Macron »
Lors du Comité d’orientation stratégique et de suivi (COS) du plan Écophyto, qui s’est tenu le 27 juillet, le Gouvernement a annoncé que les rares dérogations aux interdictions des néonicotinoïdes ne pourront concerner que des produits à base...
Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture : « Les dérogations à l’interdiction des néonicotinoïdes seront très limitées »
Le 18 juillet, lors de la nouvelle lecture du projet de loi Égalim en Commission des affaires économiques à l’Assemblée nationale, Stéphane Travert a précisé que les dérogations à l’interdiction des néonicotinoïdes, qui entre en vigueur au...
Plan biodiversité, les ONG environnementales mitigées
Un collectif d’associations dédiées à la préservation de la biodiversité s’est penché, dès sa parution le 4 juillet, sur le Plan biodiversité présenté par Nicolas Hulot. Pour proposer, le lendemain, un retour critique sur les mesures présentées...
ÉGALIM et pesticides : le Sénat refuse la séparation capitalistique et l’interdiction des remises
Sur les sujets relatifs aux produits phytosanitaires dans le projet de loi Égalim, les sénateurs ont, dans l’hémicycle, le 2 juillet, globalement suivi les positions prises précédemment en Commission des affaires économiques. Les divergences avec...
Égalim et pesticides : les divergences entre députés et sénateurs se confirment
Sur les sujets relatifs aux produits phytosanitaires dans le projet de loi Égalim, les sénateurs ont, dans l’hémicycle, le 2 juillet, globalement suivi les positions prises précédemment en Commission des affaires économiques. Les divergences avec...
Égalim et pesticides : des oppositions se dessinent entre sénateurs et députés
Séparation de la vente et du conseil, remises, néonicotinoïdes, épandage aérien… nombreuses sont les modifications apportées les 12 et 13 juin par la Commission des affaires économiques du Sénat sur le projet de loi Égalim. Le texte qui sera...
Égalim et phytos : la Commission mixte risque de devoir régler des différents
Séparation de la vente et du conseil, 3 R, néonicotinoïdes, épandage aérien… nombreuses sont les modifications apportées les 12 et 13 juin par la Commission des affaires économiques du Sénat sur le projet de loi Égalim. Le texte qui sera débattu...