JO et JOCE du 30 novembre 2009
JO du 27 novembre Arrêté du 26 novembre 2009 portant extension d’un accord interprofessionnel relatif à la mise en place d’un mécanisme de solidarité en vue d’indemniser les frais occasionnés chez les exploitants agricoles cultivant du maïs par...
JO et JOCE du 17 août 2009
JOCE du 12 août Rectificatif au règlement (CE) no 256/2009 de la Commission du 23 mars 2009 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables...
JO et JOCE
__JOCE du 9 Avril__ %% % Décision de la Commission du 8 avril 2009 concernant la non-inscription de certaines substances à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des...
JO et JOCE
__JO du 3 Avril__ %% % Arrêté du 2 avril 2009 modifiant l’arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton. __JOCE du 3 Avril__ %% % Directive 2009/25/CE de la Commission du 2 avril 2009...
JO, JOCE
__JO du 19 Mars__ Arrêté du 26 février 2009 homologuant le règlement technique d’examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France. Arrêté du...
Polémique sur le retrait des pesticides
__Une dépêche de l’AFP du 18 décembre, reprenant les propos de la député européenne et allemande, Hiltrud Breyer (Vert), a fait réagir.__ La députée y précise que 5 % des molécules sur 500 sont concernées par les retraits dans le cadre de la...
« Agriculture durable et pesticides », un colloque qui tombe à point nommé
((/public/barnier_nkm_-_pti_-_colloque_pesticides.JPG|barnier_nkm_-_pti_-_colloque_pesticides.JPG|L))__« Une agriculture économiquement efficace, écologiquement responsable » : deux termes employés par Michel Barnier, pour fixer l’espace de...
Paquet pesticides : dernier round ?
__Invité par l’ECPA (l’association européenne des firmes phytosanitaires) pour son colloque qui s’est tenu les 26 et 27 novembre à Paris, Jean-Marc Bournigal, directeur général de l’Alimentation, a rappelé les trois principales pierres...
Ultimes débats à quelques semaines de l’adoption du « Paquet pesticides »
L’actualité de la semaine écoulée a été particulièrement chargée du côté des pesticides. Colloque sur l’impact de la chimie sur la fertilité, séminaire de la présidence française sur « Agriculture durable et pesticides », congrès de l’industrie...
Homologation des pesticides : la commission environnement du Parlement reste ferme
__La Commission environnement du parlement européen a voté le 5 novembre en deuxième lecture le rapport de Hiltrud Breyer (Verts) sur le projet de règlement concernant l’autorisation des produits phytosanitaires (refonte de la directive...