Grenelle 2, la pomme de la discorde
C’est dans la nuit de vendredi 7 à samedi 8 mai que le volet agriculture du projet de loi Grenelle 2 a été soumis aux débats. Les députés ont achevé dans la matinée l’examen de cette « boîte à outils » pour atteindre les objectifs...
« Pesticides et santé » : un rapport de l’Office parlementaire tout en mesure
Etablir la balance bénéfice/risque ; faire la part des choses entre risques avérés et risques ressentis… Telle est l’ambition affichée par le député Claude Gatignol et le sénateur Jean-Claude Etienne, lors de la présentation le 28 avril du...
JO et JOCE
__JO du 16 avril__ %% % Arrêté du 6 avril 2010 modifiant l’arrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes (actualisation des normes relatives aux matières fertilisantes). Arrêté du 7 avril 2010 relatif ...
Projet de règlement européen sur les nouveaux aliments
__Huile de colza à teneur élevée en insaponifiables, pain de seigle enrichi en phytostérols et phytostanols, produits laitiers avec adjonction d’esters de phytostanol, protéines de pomme de terre coagulées, ou encore phospholipides de jaune...
Agriculture et environnement : le groupe de travail rendra ses conclusions fin juin
__Le groupe de travail, mis en place depuis les déclarations de Nicolas Sarkozy lors du salon de l’agriculture et qui s’est réuni le 30 mars, devrait rendre ses conclusions à la fin juin 2010.__ L’objectif est de bâtir une nouvelle méthode...
Le Certiphyto se précise
((/public/croissance_verte.jpg|croissance_verte.jpg|R))__Les acteurs de la phase expérimentale Certiphyto, qui se déroule sur l’année 2010, disposent désormais de deux arrêtés complémentaires au décret 2009-1629 du 18 décembre 2009, publié au JO...
De l’éthanol à partir de peupliers OGM
__C’est une première : une production d’éthanol à partir de peupliers OGM démarrera prochainement à Gand en Belgique dans l’usine pilote de Bio Base Europe, société commune constituée par Biopark Terneuzen (Pays-Bas) et Ghent Bio-Energy Valley...
Infos rapides
__Les débats du Grenelle II reprennent ce mardi 2 février à l’Assemblée nationale.__ À l’occasion de la Journée mondiale des zones humides célébrée le 2 février, la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) propose en collaboration avec la...
La fusion Afssa-Afsset sera effective au 1er juillet 2010
Le gouvernement a adopté le 5 janvier en Conseil des ministres l’ordonnance qui institue un nouvel établissement de sécurité sanitaire, résultant de la fusion de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) et de l’Agence...
Projet de fusion Afsset/Afssa, syndicats et associations inquiets
Le projet d’ordonnance concernant la fusion entre les agences de sécurité sanitaire Afssa et Afsset suscite l’inquiétude des organisations syndicales de l’Afsset et des associations membres du conseil d’administration. Inquiétude explicitée dans...