L’Anses se charge désormais des AMM biocides
Un an après avoir pris en charge les autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques, l’Anses, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, prend celles relatives aux...
Bruxelles s’inquiète des taux de nickel dans les denrées alimentaires d’origine animale
La Commission européenne demande aux États membres de surveiller la présence de nickel dans les denrées alimentaires d’origine animale, dans une recommandation parue au Journal officiel du 29 juin. Elle se fonde sur l’avis du groupe scientifique...
Les autres brèves du 5 juillet 2016
Les assises nationales de la biodiversité 2016 auront lieu à Clermont-Ferrand les 14 et 15 septembre 2016. Des informations plus précises seront transmises ultérieurement.Le Comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts de...
L’agriculteur, au coeur de la feuille de route de la conférence environnementale
Eau, phytosanitaires, biodiversité, agriculture péri-urbaine et foncier, sols, méthanisation, antibiorésistance, climat…. Beaucoup de points de la feuille de route de la conférence environnementale 2016, qui s'est tenue les 25 et 26 avril ...
Stéphane Le Foll invite ses homologues européens à parler… Brexit
L'onde de choc du 24 juin continue à faire des remous. Les ministres de l'Agriculture des 28 étaient réunis, le 27 juin à Luxembourg, pour parler de la crise agricole… et des conséquences de la sortie du Royaume-Uni à n'en pas douter. Et...
CEPP : des textes réglementaires toujours attendus
Au 1er juillet, date à laquelle le dispositif expérimental de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) est censé démarrer, aucun texte réglementaire n'a encore été publié. Seule indication : les observations formulées lors...
Le ministère de l’Agriculture veut créer des instances régionales agro-écologiques
Une gouvernance régionale pour le projet agro-écologique. C’est la demande du ministère de l’Agriculture, qui souhaite que cette gouvernance englobe différents plans associés, dont le plan Ecophyto 2, en se substituant au Comité régional...
Lancement de l’Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers
L’Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers (Oenaf) est opérationnel. Cette instance, qui prend la suite de l’Observatoire de la consommation des espaces agricoles (Oncea), avec une compétence élargie aux espaces naturels et...
Projet de loi biodiversité : la balle repart dans le camp des sénateurs
L’Assemblée nationale a adopté le 23 juin en troisième lecture le projet de loi sur la biodiversité. Conservant majoritairement les modifications de sa Commission développement durable qui a examiné le texte le 13 juin, les députés ont accord...
ECLAIRAGE - Danger/risque : des notions encore mal maîtrisées
Les décisions relatives à l'avenir du glyphosate, des néonicotinoïdes et des perturbateurs endocriniens font l'objet de feuilletons réglementaires animés, en France comme en Europe. Et pour cause : les environnementalistes plaident pour un...
Brexit, « a very sad day »
Un peu la gueule de bois… Professionnels, politiques et financiers ne s'attendaient pas, ou en tout cas ne voulaient pas croire, en une victoire du non à l'Europe de la part des Britanniques. C'est pourtant chose faite. Les conséquences restent...
Stéphane Le Foll soutient la création d’un fonds pour l’indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
Stéphane le Foll a indiqué le 22 juin qu'il soutenait la création d'un fonds d'indemnisation pour les victimes de l'exposition aux produits phytosanitaires. Un fonds proposé par la sénatrice de Charente Nicole Bonnefoy et réclamé par...
Définition des perturbateurs endocriniens : Ségolène Royal souhaite une révision de la copie
La définition des perturbateurs endocriniens (PE) proposée par la Commission européenne le 15 juin ne satisfait pas le ministère de l'environnement français. Dans un communiqué daté du 17 juin, Ségolène Royal indique qu'elle demande à la...
Loi biodiversité : le bras de fer continue entre députés et sénateurs
C’est parti pour le troisième round. La Commission mixte paritaire ayant échoué à trouver un accord sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité le 25 mai, la Commission développement durable de l’Assemblée nationale a revu le texte...
Loi biodiversité : les syndicats de personnels inquiets des changements dans la police de l'environnement
A la veille de la troisième lecture du projet de loi sur la biodiversité par les députés, du 21 et 23 juin 2016, les syndicats SNE-FSU, CGT, FO et Snape Solidaires, qui représentent les personnels des établissements publics de l’environnement ...
Perturbateurs endocriniens : critères de définition (enfin) dévoilés
Condamnée fin décembre 2015 par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour ne pas avoir respecté la législation européenne lui imposant d’encadrer les perturbateurs endocriniens dès décembre 2013, la Commission européenne tente...