Climat : les acteurs non-étatiques se donnent rendez-vous à Nantes
Climate Chance entend devenir le rendez-vous régulier des acteurs non-étatiques engagés dans la lutte contre le réchauffement climatique. La première édition se tient à Nantes, du 26 au 28 septembre 2016, à quelques mois de l’ouverture de la...
Méthanisation : en attendant les tarifs de rachat 2016, le régime transitoire est prolongé
Un arrêté a été publié au JO 25 septembre, pour prolonger le régime transitoire de rachat de l’électricité pour la filière biogaz. Ce régime transitoire, fondé sur les tarifs de 2011 et un avenant du 30 octobre 2015, était dans un premier temps...
65 propositions pour améliorer les conditions d’abattage
Le 20 septembre, les députés Olivier Falorni et Jean-Yves Caullet ont présenté 65 propositions pour améliorer les conditions d’abattage. Elles visent à pallier « l’insuffisance des contrôles des abattoirs et de transparence. »Le rapport...
VTH : un rapport du Conseil d’Etat, jugé « à charge » par Terres Inovia
Terres Inovia est en colère. En cause, un rapport du Conseil d'Etat paru le 19 septembre sur les VTH, les variétés tolérantes aux herbicides. « Ce document a été rédigé suite à une demande de neuf associations environnementalistes qui souhaitent...
16 propositions pour la simplification des normes en agriculture
Un état des lieux et des recommandations pour en finir avec une « overdose normative ». C’est le fruit du groupe de travail sur les normes en matière agricole, missionné par la commission des Affaires économiques du Sénat. « Le niveau européen...
La Fop réclame un plan d’urgence
Le conseil d'administration de la Fop (producteurs d'oléo-protéagineux), réuni le 14 septembre, a fait le point sur la situation extrêmement difficile que traversent de nombreux agriculteurs. Même si le colza s'en tire plutôt bien cette année...
Ségolène Royal : finaliser l’application de la loi biodiversité et garantir un conseil indépendant sur les pesticides
Annoncée comme une conférence de rentrée, Ségolène Royal a davantage dressé un bilan, le 6 septembre, sur les travaux de son ministère, à moins d’un an de l’élection présidentielle. La présidente de la COP21 a naturellement axé son discours sur...
Séparation conseil et vente pour les pesticides : Le Foll prend Royal à contre-pied
Stéphane Le Foll a réagi, 7 septembre devant la presse, à la déclaration faite la veille par Ségolène Royal. La ministre de l’Environnement a déclaré son intention de proposer, en lien avec le ministère de l’Agriculture, des dispositifs pour...
Les premières actions de l’Agence française de la biodiversité
Ségolène Royal et Barbara Pompili ont réuni le 7 septembre le Conseil d’administration transitoire de l’Agence française de la biodiversité (AFB), et ont présenté le décret de création de l’AFB.La ministre a confirmé que l’Agence disposera de...
Pour l’APCA, la crise agricole ne doit pas exclure l’approche environnementale
Guy Vasseur est revenu en profondeur sur le contexte actuel, lors de la conférence de rentrée de l’APCA, le 6 septembre. Interrogé sur la place de l’environnement dans un tel cadre, le président de l’APCA a affirmé : « Il n’y a pas de bon ou de...
Le Foll et Royal s’opposent sur la question de séparer vente et conseil des phytos
Le 6 septembre, Ségolène Royal listait, devant la presse, les dossiers à boucler avant la prochaine élection présidentielle. Parmi les sujets évoqués, « la séparation de la vente et du conseil sur l'utilisation des pesticides ». La ministre de...
Filière betteraves-sucre : un nouvel accord pour 2017-2020
Planteurs de betteraves et fabricants de sucre ont, le 5 septembre, signé un nouvel accord interprofessionnel pour l'après-quota. Un contrat de trois ans, qui couvre la période 2017-2020, pour offrir un cadre national clair et organiser le...
Écophyto : une première liste de 19 fiches actions bientôt publiée pour les CEPP
Les grandes lignes du dispositif expérimental de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) sont actées, avec la publication du décret dédié au Journal officiel, le 28 août 2016. Reste à découvrir les actions standardisées...
Urbanisation des terres : création d’un outil de compensation collective agricole
La compensation agricole collective, nouvel outil de préservation des terres agricoles, est concrétisé pour un décret paru au Journal officiel. Les maîtres d’ouvrage de projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements publics et privés...
Réaffirmer les défis de la Pac, malgré la crise
Les ministres de l’agriculture européens se sont réunis le 2 septembre à Chambord à l’invitation de la France pour réfléchir à l’avenir de la Politique agricole commune, Pac. Dans un contexte où les filières agricoles connaissent des crises...
Arrêté du 12 septembre 2006 : une nouvelle version attendue pour mi-septembre
Début janvier 2017, une nouvelle version de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques doit être publiée au Journal officiel. Et ce, afin d'éviter un vide juridique, puisque...